Documents Communaux d'urbanisme

Renseignements d’urbanisme consultables en mairie ou au service urbanisme de la communauté de communes.

Publication à venir sur le Géoportail de l’Urbanisme

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Documents communaux par commune

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018.

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

En complément :

Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques

L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Clermont-Dessous a été prescrite par délibération le 16 décembre 2014. La commune possède une carte communale approuvée le 05 juin 2008.

Le PLU est en cours de finalisation pour une approbation programmée début 2020.

Elaboration du PLU

Le rapport du commissaire enquêteur

Actuellement couvert par un Plan Local d’Urbanisme approuvé en date du 23 juillet 2012, la commune a prescrit sa révision générale par délibération en date du 16 décembre 2014.

Le nouveau PLU est en cours de finalisation pour une approbation programmée début 2020.

Révision générale du PLU

Le rapport du commissaire enquêteur

Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé le 11 juillet 2018 et a fait l’objet d’une modification simplifiée approuvée le 11 juillet 2019.

Consultation des documents et des cartographies du PLU :

Modification simplifiée n°1 – règlement zone Ux

En complément :

Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques

L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Razimet a été prescrite par délibération le 22 décembre 2014. La commune possède une carte communale approuvée le 25 janvier 2007.

Le PLU est en cours de finalisation pour une approbation programmée début 2020.

Elaboration du PLU

Le rapport du commissaire enquêteur :